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Comptes rendus Bureaux Syndicaux 2009

 

- 5 février : 1. Approbation du compte rendu du 3 novembre 2008 ; 2. Devenir des intercommunalités libournaises et du Pays du Libournais ; 3. Débat d’Orientations Budgétaires 2009 ; 4. Elaboration du SCoT ; 5. Programmations OCMAC.

- 26 mars : 1. Approbation du compte rendu du 5 février 2009 ; 2. Budget Primitif 2009 ; 3. Convention d’Organisation Touristique Territoriale (COTT) ; 4. Développement de l’aérodrome de Libourne-Les Artigues-de-Lussac ; 5. CLIC ; 6. Avenant n°3 au marché du SCoT ; 7. Création d’une antenne girondine d’EPIDOR ; 8. Délégation du Comité Syndical au Bureau pour les avis sur les documents d’urbanisme ; 9. Candidatures au Conseil de Développement.

- 28 mai : 1. Procédures des contrats de travail aidés ; 2. Approbation du compte rendu du 26 mars 2009 ; 3.1. Avis sur le PLU de Saint-Genès-de-Castillon ; 3.2. Avis sur le PLU de Lugon-et-l’Ile-du-Carney ; 3.3. Avenant n°3 au marché du SCoT ; 4.1. Budget prévisionnel du recrutement du chargé de mission Tourisme ; 4.2. Ouverture d’un poste de catégorie A ; 5. Participation aux frais de fonctionnement 2008 du Contrat de Rivière ; 6. Mise à disposition du mini-chai à l’Ecomusée du Libournais ; 7. CLIC ; 8. Modalités de versement des subventions OCMAC ; 9. Actualisation des régimes indemnitaires.

- 29 juin : 1. Approbation du compte rendu du Bureau du 28 mai 2009 ; 2. Contrat de Pays ; 3. Modernisation de l’aérodrome de Libourne-Les Artigues-de-Lussac ; 4. Représentation des collectivités au Comité Syndical ; 5. Modification du budget prévisionnel du recrutement du chargé de mission Tourisme ; 6. SRIT ; 7. Programmations OCMAC ; 8.1. Ouverture d’un poste d’Ingénieur Principal ; 8.2. Ouverture d’un poste d’Animateur Principal.

- 17 septembre : 1. Approbation des compte rendus des Bureaux des 28 mai et 29 juin 2009 ; 2.1. Modification du budget prévisionnel du recrutement du chargé de mission Tourisme ; 2.2. Programmations OCMAC ; 2.3. Ouverture d’un poste d’Ingénieur Principal ; 2.4. Ouverture d’un poste d’Animateur Principal ; 2.5. Ouverture d’un poste de chargé de mission Tourisme ; 3. Modification des critères de représentativité des collectivités adhérentes ; 4. Contrat de Pays ; 5. Schéma des services ; 6.1. Avis sur le PLU de Saint-Philippe-d’Aiguilhe ; 6.2. Avis sur la Carte Communale de Saint-Germain-de-la-Rivière ; 6.3. Avis sur le PLU de Coutras ; 7.1. Recomposition du Bureau Syndical ; 7.2. Cafés de Pays ; 7.3. Animation du Contrat de Rivière ; 7.4. Commission Formation et Insertion professionnelle.

- 26 novembre : 1. Approbation du compte rendu du Bureau Syndical du 17 septembre 2009 ; 2. Contrat de Pays : validation du dossier de candidature ; 3.1. Avis sur le projet de révision simplifié du POS de Les Artigues-de-Lussac ; 3.2. Avis sur le projet de PLU de Izon ; 3.3. Avis sur le projet de révision simplifié du POS de Saint-Romain-la-Virvée ; 3.4. Avis sur le projet de PLU de Saillans ; 3.5. Avis sur le projet de révision du PLU de Lamothe-Montravel ; 4. Validation des décions du Comité de Pilotage OCMAC du 20 octobre 2009 ; 5. Présentation du projet FIFOP ; 6. Reconversion du site de l’ESOG de Libourne ; 7.1. Point sur l’attribution de la subvention pour la modernisation de l’aérodrome de Libourne-Les Artigues-de-Lussac ; 7.2. Point sur démarche de mise en oeuvre d’un service CLIC ; 7.3. Point sur la modification des Statuts ; 8.1. Fixation de la Journée de Solidarité ; 8.2. Adhésion au CNAS et désignation d’un élu délégué ; 9. Proposition d’une nouvelle candidature au Conseil de Développement.

Documents joints
5 février (PDF – 69.1 ko)
17 septembre (PDF – 108.1 ko)
26 mars (PDF – 123.8 ko)
26 novembre (PDF – 137.9 ko)
28 mai (PDF – 91.3 ko)
29 juin (PDF – 76.3 ko)




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