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Comptes rendus Comités Syndicaux

 

- 8 octobre 2007 : 2. Validation du cahier des charges de l’étude d’élaboration.

- 26 novembre 2007 : 3. Présentation du groupement d’études maître d’oeuvre ; 4. Organisation du suivi de l’étude ; 5. Organisation de la concertation publique ; 6. Présentation du plan de financement.

- 1er décembre 2008 : 3. Aménagement du territoire.

- 6 avril 2009 : 9. Avis sur la révision simplifiée du POS de Saint-Denis-de-Pile.

- 23 décembre 2009 : 4.1. Rapport d’activités SCoT.

Documents joints
01.12.08 (PDF – 103.7 ko)
06.04.09 (PDF – 132.2 ko)
08.10.07 (PDF – 114.5 ko)
23.12.09 (PDF – 66.7 ko)
26.11.07 (PDF – 137.4 ko)




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