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Comptes rendus Comités Syndicaux 2009

 

- 13 mars : Débat d’Orientations Budgétaires 2009.

- 6 avril : 1. Approbation des comptes rendus des 1er décembre et 13 mars ; 2. Adoption du Compte Administratif 2008 ; 3. Adoption du Compte de Gestion 2008 du Receveur syndical ; 4. Affectation du Résultat de l’exercice 2008 ; 5.1. Fixation du montant de la cotisation annuelle 2009 ; 5.2. Vote du Budget Primitif 2009 ; 6. Indemnités de conseil du Receveur syndical ; 7. Opérations sous maîtrise d’ouvrage ; 8. Délégation du Comité Syndical au Bureau pour les avis sur les documents d’urbanisme et modification du Réglement Intérieur ; 9. Avis sur le Révision Simplifiée du POS de Saint-Denis-de-Pile ; 10. LGV ; 11. Candidatures au Conseil de Développement.

- 13 octobre : Modification des statuts et du Réglement Intérieur.

- 23 décembre : 1. Approbation des comptes rendus des 6 avril et 13 octobre ; 2. Candidature du Syndicat Mixte de Pays du Libournais à la signature d’un nouveau Contrat de Pays 2009 / 2010-2012 avec le Conseil Régional d’Aquitaine ; 3. Ingénierie / Animation 2010 ; 4. Rapport d’activités 2009 ; 5. Point sur les questions en cours ; 6. Question diverse.

Documents joints
6 avril (PDF – 132.2 ko)
13 mars (PDF – 92.3 ko)
13 octobre (PDF – 53.7 ko)
23 Décembre (PDF – 67.2 ko)




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